Une grossesse est un heureux événement annonçant l’arrivée prochaine d’un nouveau membre de la famille. Toutefois, une prise en charge des soins médicaux avant, pendant et après l’accouchement est indispensable pour compléter les remboursements de la Sécurité Sociale. Quels frais de grossesse sont pris en charge à 100 % par la Sécurité Sociale ? Lesquelles ne le sont pas ? Que couvre une mutuelle maternité ? Peut-on obtenir une prime de naissance de sa mutuelle ? Comment trouver une mutuelle avec forfait maternité sans délai de carence ? Voici tout ce qu’il faut savoir sur le sujet !
Quels soins médicaux sont remboursés à 100 % par la Sécurité Sociale pendant la grossesse ?
6 premiers mois de grossesse
Du premier jour de la grossesse jusqu’à la fin du 5e mois, l’Assurance Maladie rembourse la majorité des examens médicaux obligatoires à 100 % (en fonction de la base de remboursement de la Sécurité Sociale).
Voici une liste des examens de grossesse obligatoires remboursés à 100 % pendant les deux premiers trimestres de grossesse :
- examens prénataux et postnataux obligatoires,
- soins médicaux et actes médicaux liés à la grossesse,
- dépistage de maladies (toxoplasmose, rubéole, hépatite B, HIV, syphilis …),
- dosage de glycémie (dépistage du diabète),
- caryotype fœtal,
- amniocentèse,
- 8 séances de préparation à l’accouchement.
Attention : le remboursement des échographies pendant la grossesse n’est pas effectué à 100 % ! Seules les deux premières échographies sont partiellement remboursées, à hauteur de 70 %. Les 30 % restant sont à la charge de la femme enceinte, et peuvent être remboursées par sa mutuelle santé.
Derniers mois de grossesse
À partir du 6e mois de grossesse et jusqu’à 12 jours après l’accouchement, la Sécurité Sociale rembourse 100 % des soins médicaux, peu importe qu’ils soient liés ou non à la grossesse.
La plupart du temps, il s’agit de :
- consultations chez le médecin généraliste ou chez la sage-femme (rééducation du périnée),
- médicaments,
- frais d’analyse,
- frais d’appareillage,
- 3e échographie,
- frais d’hospitalisation.
Quels frais de grossesse ne sont pas remboursés par la Sécurité Sociale ?
Certains frais de grossesse ne sont pas remboursés par la Sécurité Sociale et nécessitent une complémentaire santé (pour éviter un reste à charge important pour la femme enceinte), tels que :
- les dépassements d’honoraires, fréquents chez la plupart des spécialistes (gynécologue, médecin anesthésiste …),
- le ticket modérateur, pendant les 5 premiers mois de la grossesse,
- les médecines douces (ostéopathie, naturopathie, chiropractie …),
- la chambre particulière à la maternité (avec en option un lit d’accompagnant, une télévision, un mini-frigo …).
La souscription d’une mutuelle avec forfait maternité permet de prendre en charge l’ensemble de ces frais jusqu’à l’accouchement, ce qui évite un reste à charge de plusieurs centaines d’euros lors de l’accouchement !
Quelles démarches pour déclarer sa grossesse à la mutuelle et à la Sécurité Sociale ?
Si vous êtes enceinte, il faut réaliser un premier examen prénatal avant la fin du 3e mois de grossesse. Cet examen peut être réalisé auprès de votre médecin généraliste habituel, d’un gynécologue ou d’une sage-femme.
Vous n’avez aucune obligation d’informer votre employeur au sujet de votre grossesse ! Toutefois, il est recommandé de ne pas tarder à l’en informer afin de bénéficier d’autorisations d’absences pour vos examens médicaux.
Le médecin ou la sage-femme pourra confirmer votre état et remplir une déclaration de grossesse, directement en ligne ou au format papier :
- si la déclaration de grossesse a été faite en ligne, vous n’avez aucune démarche supplémentaire à effectuer grâce à la télétransmission,
- si la déclaration de grossesse a été faite au format papier, il faudra envoyer le volet rose à votre Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM), et les deux volets bleus à votre Caisse d’Allocations Familiales (CAF).
N’oubliez pas de mettre à jour votre Carte Vitale en pharmacie afin de ne pas avoir à faire d’avance de frais pour vos examens obligatoires de grossesse !
Pour votre mutuelle, aucune déclaration de grossesse n’est à effectuer. Vos garanties restent valables dans les mêmes conditions, suivant le contrat initialement souscrit. Il reste recommandé de comparer différentes offres de mutuelles santé afin de trouver une mutuelle avec un forfait maternité intéressant et adapté à vos nouveaux frais de femme enceinte.
Pour faciliter vos démarches, n’hésitez pas à utiliser notre comparateur de mutuelles santé en ligne ! En quelques clics, vous aurez accès à de multiples devis personnalisés en fonction des garanties souhaitées et de votre budget !
Qui paie la mutuelle pendant le congé maternité ?
Si vous avez une mutuelle d’entreprise, elle sera maintenue pendant votre congé maternité dès lors que vous percevez des indemnités journalières de la Sécurité Sociale. L’employeur paye donc une partie de la mutuelle collective d’une femme enceinte et cette dernière supporte l’autre partie, suivant les conditions habituelles.
Si vous avez une mutuelle individuelle, vous devrez continuer à régler vous-même le montant de vos cotisations.
Voici un tableau résumant la durée de votre congé maternité en fonction de votre situation familiale et de votre grossesse :
| Situation familiale | Durée du congé prénatal | Durée du congé postnatal | Durée totale du congé maternité |
|---|---|---|---|
| Vous attendez votre 1er enfant | 6 semaines | 10 semaines | 16 semaines |
| Vous attendez votre 2e enfant | 6 semaines | 10 semaines | 16 semaines |
| Vous attendez votre 3e enfant | 8 semaines | 18 semaines | 26 semaines |
| Vous attendez des jumeaux | 12 semaines | 22 semaines | 34 semaines |
| Vous attendez des triplés ou + | 24 semaines | 22 semaines | 46 semaines |
Attention : il ne faut pas confondre congé maternité et congé parental ! Un congé parental ne donne pas le droit au versement d’indemnités journalières par la Sécurité Sociale, vous devrez donc assumer 100 % du prix de votre mutuelle d’entreprise.
Quelle prime de naissance avec la mutuelle ?
Suivant les mutuelles, vous pouvez obtenir une somme d’argent fixe à la naissance de votre enfant pour vous aider à l’accueillir et à aménager votre logement en conséquence. On parle de prime de naissance.
Toutes les mutuelles ne proposent pas de prime de naissance, d’où l’intérêt de souscrire à une mutuelle santé avec forfait maternité, prévoyant souvent une prime de naissance pour le jour J.
La prime de naissance accordée par la mutuelle est généralement comprise entre 100 et 400 € ! On parle également de « forfait naissance ». N’hésitez pas à consulter les conditions de votre contrat afin de vérifier ce point.
Quelle prise en charge de l’accouchement par la mutuelle ?
Dès le 1er trimestre de grossesse, il est nécessaire de s’inscrire dans une maternité ou dans tout autre lieu sélectionné pour l’accouchement.
La prise en charge d’un accouchement par la mutuelle varie suivant le contrat souscrit ainsi que le lieu de l’accouchement !
Accouchement à l’hôpital ou dans une clinique conventionnée
Si l’accouchement a lieu dans un hôpital public ou dans une clinique conventionnée, la Sécurité Sociale prend en charge 100 % :
- des frais d’accouchement (péridurale, honoraires de spécialistes …),
- des frais de séjour (dans la limite de 12 jours),
- et du forfait hospitalier.
Certains types de frais (notamment de confort personnel) resteront à la charge de la femme enceinte et nécessiteront une mutuelle maternité, tels que :
- les dépassements d’honoraires,
- une chambre individuelle avec ou sans lit pour l’accompagnant,
- la restauration de l’accompagnant,
- l’accès à une télévision dans la chambre.
Accouchement dans une clinique non conventionnée (Hôpital Américain)
Si l’accouchement a lieu dans une clinique privée non conventionnée, comme l’Hôpital Américain, la Sécurité Sociale ne prendra pas en charge vos frais et vous devrez vous acquitter de la totalité de la facture.
Les établissements non conventionnés fixent librement leurs tarifs ! De plus, ils n’appliquent pas le tiers payant.
Une mutuelle maternité vous permettra d’être remboursé pour :
- les dépassements d’honoraires fréquents dans les cliniques non conventionnées,
- le coût des prestations de confort, plus élevés que dans un hôpital public ou une clinique conventionnée (par exemple, environ 300 € la nuit dans une clinique non conventionnée contre 60 à 80 € dans une maternité conventionnée).
Accouchement en maison de naissance
Les maisons de naissance permettent aux futures mamans de réaliser un accouchement physiologique avec une sécurité médicale optimale.
La Sécurité Sociale prend en charge 100 % des frais d’accouchement en maison de naissance, au même titre qu’un hôpital ou qu’une clinique conventionnée.
Une complémentaire santé reste indispensable pour assurer le remboursement des dépassements d’honoraires pratiqués par les sage-femmes.
Il n’y a généralement pas de frais de séjour en maison de naissance. La durée moyenne de séjour excède rarement les 24 à 48 heures, contre une semaine en maternité classique.
Accouchement à domicile
L’accouchement aidé à domicile (AAD) suppose un accompagnement par une sage-femme libérale habilitée pour un projet de naissance à la maison.
Dans le cadre d’un AAD, la Sécurité Sociale rembourse uniquement la somme forfaitaire de 300 € pour l’accouchement à domicile et les visites de la sage-femme pendant la première semaine postpartum.
Quel est le prix d’un accouchement sans la Sécurité Sociale ?
Le prix d’un accouchement sans Sécurité Sociale coûte en moyenne 2 400 €, suivant le lieu de l’accouchement et les options choisies (chambre particulière, télévision …).
Voici quelques exemples de ce que coûte un accouchement hors remboursements Sécurité Sociale :
| Prix d’un accouchement à l’hôpital | 2 600 € |
| Prix d’un accouchement en clinique privée (non conventionnée) | 2 300 € |
| Prix d’un accouchement à domicile en région parisienne | 1 500 € |
| Prix d’un accouchement à domicile en province | 700 € |
À titre de comparaison, un accouchement aux États-Unis coûte entre 15 000 et 40 000 $ ! Cette somme peut atteindre 50 000 $ pour un accouchement à complications et/ou un séjour long.
Modèle de lettre de demande de prise en charge à la mutuelle maternité
Pour faciliter vos démarches de demande de prise en charge à votre mutuelle maternité, n’hésitez pas à utiliser notre modèle de lettre de demande de prise en charge à la mutuelle maternité.
Il vous suffit de la télécharger gratuitement, de la compléter avec vos informations personnelles puis de l’envoyer à votre assureur.
Télécharger le modèle de lettre de demande de prise en charge à la mutuelle maternité :
Comment trouver une mutuelle maternité sans délai de carence ?
Un délai de carence est une période moyenne de 2 à 6 mois durant laquelle les garanties d’un contrat ne sont pas encore activées.
Pour éviter tout délai de carence, vous pouvez :
- anticiper en souscrivant une mutuelle maternité avant de tomber enceinte,
- souscrire une mutuelle pour femme enceinte sans délai de carence afin d’être prise en charge dès la signature du contrat.
Une mutuelle maternité sans délai de carence permet de bénéficier d’une prise en charge de ses frais de grossesse dès le 1er jour. Il en va de même en cas d’accouchement prématuré, qui n’aurait peut-être pas été pris en charge avec une mutuelle appliquant un délai de carence de plusieurs mois.
Certaines mutuelles versent une prime de naissance proportionnelle à l’état d’avancement de la grossesse au jour de la signature du contrat. Plus la mutuelle maternité est signée tôt, et plus la prime de naissance sera intéressante !
Mutuelle maternité : quelle prise en charge après l’accouchement ?
L’utilité d’une mutuelle maternité ne se limite pas à la grossesse. Après l’accouchement, une jeune maman doit faire face à de nouvelles dépenses de santé post-partum, telles que :
- les séances de rééducation du périnée,
- le suivi gynécologique,
- les consultations chez le médecin généraliste,
- les consultations chez le pédiatre (tous les mois pendant la première année).
Or, ces dépenses ne sont pas toujours bien remboursées par la Sécurité Sociale, voire pas du tout. Une mutuelle maternité permet de compléter les versements effectués par la Sécurité Sociale tout en réduisant le reste à charge de la jeune maman.
Des garanties facultatives peuvent être souscrites : médecines douces (acupuncture, sophrologie, naturopathie, hypnose), soutien psychologique postpartum, aide à domicile …
5 conseils pour choisir la meilleure mutuelle pour femme enceinte
Voici 5 conseils pour choisir la meilleure mutuelle pour femme enceinte en fonction de votre profil et des garanties souhaitées :
- Conseil n°1 : Faites le point sur les niveaux de remboursements désirés. Toutes les mutuelles maternité ne se valent pas. Certaines proposent des remboursements de frais d’hospitalisation à 300 %, un critère idéal si vous envisagez de prendre une chambre individuelle en maternité avec un lit d’appoint pour le futur papa (80 à 100 € par nuit). Vous pouvez également prévoir des garanties remboursant les séances de médecine douce ou encore les dépassements d’honoraires des spécialistes.
- Conseil n°2 : Faites attention au délai de carence. La plupart des mutuelles santé appliquent un délai de carence de plusieurs mois avant que les garanties ne soient activées, or une grossesse évolue rapidement. Optez plutôt pour une mutuelle maternité sans délai de carence pour que vos frais de grossesse soient pris en charge dès le départ, sans mauvaise surprise.
- Conseil n°3 : Vérifiez l’existence d’une prime de naissance. Une prime de naissance (ou « forfait naissance ») est souvent proposée par les mutuelles maternité, ce qui vous permet de bénéficier d’une somme fixe lors de la naissance de votre enfant. À garanties et prix équivalents, il serait dommage de ne pas souscrire une mutuelle qui propose ce coup de pouce financier.
- Conseil n°4 : Étudiez les plafonds de remboursement. À prix équivalents, deux mutuelles maternité peuvent proposer des plafonds de remboursement très différents, ce qui impacte directement leur rentabilité. Au-delà du prix de votre mutuelle maternité et des taux de remboursement appliqués, vérifiez également les plafonds d’indemnisation de votre contrat afin de pouvoir demander une prise en charge à 100 % de vos frais de grossesse et d’accouchement (en particulier si vous accouchez dans une clinique non conventionnée).
- Conseil n°5 : Comparez les offres de mutuelles pour femme enceinte ! La clé est de systématiquement comparer les offres afin de trouver le meilleur rapport garanties-prix, notamment au regard des taux et des plafonds de remboursement appliqués.
Certains examens obligatoires relatifs à la grossesse sont pris en charge à 100 % par l’Assurance Maladie (pendant les deux premiers trimestres de grossesse). Il s’agit :
– des examens prénataux et postnataux obligatoires,
– des soins médicaux et actes médicaux directement liés à la grossesse,
– du dépistage de maladies (toxoplasmose, rubéole, hépatite B, HIV, syphilis …),
– du dosage de glycémie (dépistage du diabète),
– du caryotype fœtal,
– de l’amniocentèse,
– des 8 séances de préparation à l’accouchement.
Non pas du tout ! Certains frais de grossesse ne sont pas pris en charge par la Sécurité Sociale et restent à la charge de la femme enceinte, tels que :
– les dépassements d’honoraires, fréquents chez la plupart des spécialistes (gynécologue, médecin anesthésiste …),
– le ticket modérateur, pendant les 5 premiers mois de la grossesse,
– les médecines douces (ostéopathie, naturopathie, chiropractie …),
– la chambre particulière à la maternité et les autres options de confort personnel (lit d’accompagnant, télévision, mini-frigo …).
Si vous avez fait un test de grossesse et qu’il est positif, félicitations ! La première étape consiste à vous rendre chez votre médecin habituel, un gynécologue ou une sage-femme pour faire établir une déclaration de grossesse. Ensuite :
– si la déclaration de grossesse a été faite en ligne, vous n’avez aucune démarche supplémentaire à effectuer grâce à la télétransmission,
– si la déclaration de grossesse a été faite au format papier, il faudra envoyer le volet rose à votre Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM), et les deux volets bleus à votre Caisse d’Allocations Familiales (CAF).
Oui absolument ! Pendant un congé maternité, vous percevez des indemnités journalières (IJ) de la Sécurité Sociale, ce qui permet à votre mutuelle d’entreprise de continuer à s’appliquer. L’employeur paye toujours la moitié des cotisations, l’autre partie des cotisations étant à votre charge.
Toutefois, si vous décidez de prolonger votre congé maternité avec un congé parental sans IJSS, votre employeur ne paiera plus les cotisations de votre mutuelle d’entreprise.
La plupart des mutuelles appliquent un délai de carence de 2 à 6 mois, durant lequel les garanties ne sont pas activées. Pour bénéficier d’un remboursement de vos frais de grossesse dès la signature de votre contrat de mutuelle, optez alors pour une mutuelle maternité sans délai de carence (plus chère, mais plus rentable) !
Oui tout à fait ! La plupart des mutuelles maternité couvrent les visites prénatales, suivant des plafonds différents suivant le contrat souscrit.
Après l’accouchement, une mutuelle maternité continue à vous rembourser pour des postes de dépenses importants et réguliers (soins post-partum), tels que :
– les séances de rééducation du périnée,
– le suivi gynécologique,
– les consultations chez le médecin généraliste,
– les consultations chez le pédiatre (tous les mois pendant la première année).