Bon nombre d’épargnants se posent la question de l’ouverture d’un compte-titres, ou hésitent avec le PEA. Il est vrai que ces deux supports, qui vous permettent tous deux de vous positionner sur les marchés financiers, offrent de belles perspectives de rendement, même s’ils s’avèrent, en contrepartie, risqués. Reste à connaître les conditions d’ouverture d’un compte-titres, ainsi que les éléments à prendre en compte pour bien le choisir. Focus.

Qu’est-ce qu’un compte-titres ?

Compte-titres : définition

Un CTO, ou compte-titres, est par définition un « portefeuille » sur lequel vous pouvez détenir les titres dont vous faites l’acquisition sur les marchés financiers, qu’il s’agisse par exemple d’actions, d’obligations ou de produits plus complexes.

Un compte-titres vous permet donc, selon la terminologie commune, d’ « investir en bourse » sur les valeurs de votre choix, qu’elles soient françaises, européennes ou internationales.

En général, le CTO est plébiscité par les épargnants / investisseurs à la recherche d’une perspective de rendement attractive. Il faudra toutefois être prêt à accepter les risques inhérents à ce type de placement : il sera possible de « perdre de l’argent » si la valeur des titres acquis vient à baisser.

En réalité, le CTO se compose d’un portefeuille et d’un compte en espèces, par lequel transitent les fonds qui serviront à acquérir les valeurs, et qui sera le destinataire des fruits des actifs vendus.

Il sera possible que le compte-titres soit joint, indivis ou bien entendu individuel. Dans ce dernier cas, le titulaire arbitrera librement ses avoirs ou demandera à la banque de le faire via un mandat de gestion.

Précisons enfin que le compte-titres ordinaire a une alternative : le PEA (ou « plan épargne en actions »). Ce dernier est réglementé par l’État et jouit d’une fiscalité privilégiée. Il s’avère cependant moins « souple », quant aux titres qu’il sera possible d’acquérir notamment.

À qui s’adresse le compte-titres ?

Le compte-titres peut être ouvert par toute personne, qu’elle soit majeure ou mineure. L’ouverture d’un compte-titres mineur sera soumise à l’accord du représentant légal.

Un compte-titres peut aussi être ouvert par une personne morale.

Du fait qu’il s’agisse d’un support risqué, il n’est pas à conseiller à tous les épargnants. Seuls ceux prêts à accepter les risques inhérents aux marchés y trouveront un intérêt, qu’ils soient initiés ou néophytes. Ces derniers pourront en effet confier la gestion de leur portefeuille à la banque ou à un gestionnaire de patrimoine, qui procédera aux arbitrages selon leur profil.

Idéalement, le CTO ne devrait pas dépasser une part raisonnée du patrimoine du ménage, même s’il permet une diversification intéressante et présente un potentiel de rendement souvent alléchant. Des alternatives existent pour les épargnants au profil plus sécuritaire (l’assurance-vie en fonds euros par exemple). À ce titre, si vous avez des questions sur les bénéfices des différents produits d’épargne, n’hésitez pas à utiliser notre comparateur en ligne. Vous trouverez les meilleures offres du marché et trouverez peut-être une solution plus adaptée à vos besoins.

Comment trouver le meilleur compte-titres ?

Tous les compte-titres que l’on trouve sur le marché donnent accès aux mêmes types de titres (actions, obligations…). Il sera toutefois judicieux, avant d’ouvrir un compte-titres ordinaire, de faire un comparatif précis entre un maximum d’offres, tant celles-ci diffèrent, notamment en termes de frais liés à la tenue et aux opérations sur le CTO.

Afin de dénicher un compte-titres « pas cher », pensez à notre comparateur de banques en ligne.

Souvent, il sera plus intéressant d’ouvrir votre compte-titres en ligne. Les banques en ligne proposent des offres compétitives et s’avèrent en général moins gourmandes en termes de frais que leurs homologues traditionnelles : frais de garde offerts, frais d’arbitrages plus faibles…

D’autres critères que les frais du CTO seront à étudier pour choisir votre offre. En voici quelques-uns à prendre en compte en priorité :

les « offres » de bienvenue éventuelles ;

les modes et options de gestion proposés ;

les formules de frais disponibles (selon votre profil et votre utilisation du CTO) ;

les outils et services proposés, en ligne notamment, pour faciliter vos prises de décision et passer vos ordres si vous préférez la gestion libre ;

les produits et les places boursières accessibles.

Ouvrir un compte-titres : quelles étapes ?

L’ouverture d’un compte-titres est assez simple. La fermeture l’est tout autant. Le formalisme est relativement léger dans les deux cas. Rappelez-vous que vous pourrez sélectionner la banque de votre choix : vous ne devrez pas nécessairement vous tourner vers votre établissement bancaire habituel.

Afin de signer la convention de compte-titres ordinaire, on vous demandera vos informations habituelles : identité, justificatif de domicile et RIB notamment. Petite particularité du CTO tout de même : vous devez remplir un questionnaire obligatoire afin que la banque puisse cerner votre profil d’investisseur (prudent, équilibré…). Les personnes morales devront fournir des justificatifs spécifiques, comme leurs statuts par exemple.

Reste à savoir combien de compte-titres il est possible d’ouvrir pour une personne ? La réponse est simple : autant que vous le souhaitez. Vous pourrez avoir plusieurs CTO dans des banques différentes (en ligne ou non). Cela ne sera pas le cas pour le PEA, limité à un par personne.

L’ouverture intégrale en ligne est aussi possible, en remplissant un formulaire dématérialisé.

Rappelons enfin que le transfert d’un compte-titres ordinaire vers une autre banque est également faisable. L’opération entraînera toutefois des frais de transfert, plus ou moins élevés selon les banques. Certains établissements, notamment en ligne (comme Fortuneo), vous les rembourseront jusqu’à une certaine limite si vous transférez vos titres en leurs livres.

Quel est le fonctionnement du compte-titres ?

Comment fonctionne un compte-titres ? Les choses sont plus simples qu’on ne pourrait le penser. Concrètement, un compte-titres se compose :

d’un portefeuille, où seront détenus les titres ;

d’un compte en espèces, qui servira à l’achat de valeurs, ainsi qu’à la réception des fruits des ventes.

Le compte liquide s’alimente simplement par carte bancaire, virement ou chèque. L’épargne peut donc être versée en ligne depuis votre espace personnel. Les versements pourront être libres ou programmés.

Le CTO n’est pas plafonné. Vous pourrez donc faire des versements à hauteur de vos capacités d’épargne.

Un très large éventail de titres sera accessible, tels que notamment :

des actions ;

des obligations ;

des FCP (fonds communs de placement) ;

des SICAV (sociétés d’investissement à capital variable) ;

des produits complexes (trackers, warrants…).

Vous pourrez ainsi acheter ainsi des titres internationaux, ce que le PEA ne permet pas.

Concernant la gestion des titres, le titulaire pourra rester sur une gestion libre ou confier la mission des arbitrages à sa banque, en signant un mandat de gestion. Auquel cas, ses avoirs seront gérés en fonction de son profil : prudent, équilibré, dynamique… Toutes les banques n’ont toutefois pas la même offre en la matière.

Comment clôturer un compte-titres ?

La clôture d’un compte-titres ordinaire est simple et rapide. Il suffit de la demander à la banque. Cela pourra se faire en agence (au guichet ou auprès de votre conseiller), ou par courrier, idéalement par lettre recommandée avec accusé de réception. Le plus judicieux sera souvent de prendre rdv en agence afin de vous voir conseiller quant aux solutions pour replacer l’épargne accumulée.

Vous devrez notamment préciser dans le courrier :

Les références de votre CTO.
Votre identité.
Votre adresse postale.

Une fois informée de votre décision, la banque vendra les titres détenus sur le portefeuille. Le fruit de la vente rejoindra le compte-espèces. Cela pourra engendrer des frais, qui varient très largement d’un établissement bancaire à l’autre. Rappelez-vous que votre nouvelle banque pourra peut-être les prendre en charge. L’alternative est alors de vider votre compte-titres ordinaire sans le clôturer, si la banque l’accepte (ce n’est pas le cas de toutes). Auquel cas, vérifiez bien si des frais de tenue de compte ne seront pas facturés même si le portefeuille est vide.

Si votre banque n’accepte pas que vous vidiez le compte, vous devrez le fermer, quitte à en rouvrir un autre plus tard si vous souhaitez vous repositionner sur les marchés financiers.

Voici notre modèle de lettre de clôture d’un compte-titres :

Pensez à bien renseigner vos informations lorsque vous utilisez cette lettre de clôture d’un compte-titres.

Succession et compte-titres, comment ça marche ?

Comment récupérer un compte-titres après le décès du titulaire ? Quelles sont les règles en matière de partage d’un compte-titres lors de la succession ? Au décès du titulaire, le CTO n’est pas forcément clôturé. Les titres ne seront pas obligatoirement vendus : il est possible qu’il revienne à un ou plusieurs héritiers, soit :

En propre.
En indivision.

Le compte-titres rejoint donc la succession comme tout autre actif du défunt. Il faudra toutefois bien sûr que la banque soit informée de la disparition. À l’inverse du compte-titres ordinaire, le PEA sera dans tous les cas clôturé au décès. Les sommes seront reportées sur le compte courant, qui sera lui-même gelé par la banque.

Focus sur la donation d’un compte-titres ordinaire

Il est possible de faire donation d’un compte-titres ordinaire, par exemple à un enfant ou à tout autre proche. Il est possible que le compte-titres soit « démembré », c’est-à-dire que l’on distinguera :

la nue propriété, qui sera en général conservée par le titulaire du compte (il gardera donc la seule propriété des titres).

l’usufruit, c’est-à-dire le droit à la perception des gains, le plus souvent donné à un ou plusieurs enfants.

Sur le plan fiscal, la donation du CTO a un intérêt majeur : l’opération efface la plus value latente sur les titres détenus. Concrètement, la personne qui recevra les titres (le cessionnaire) ne devra pas, lors de leur revente, s’acquitter de l’imposition sur la plus-value dégagée depuis la date d’acquisition par le cédant, mais depuis la date où il les a reçus.

S’il les vend quelques jours après les avoir obtenus, l’éventuelle plus-value réalisée ne sera que résiduelle et l’imposition sera faible.

Toutefois : des droits de succession pourront être dus. Si le CTO est par exemple donné à un enfant, l’abattement sera de 100 000 €. Cela permettra donc de transférer un portefeuille important sans fiscalité en deçà de ce seuil.

En règle générale, l’économie réalisée sur la taxation des plus-values latentes compensera largement les droits de donation dans le cas où le CTO excèderait 100 000 €.

Pourquoi ouvrir un compte-titre ?